Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet de l'association Timiano Productions, accessible à l'adresse timianoproductions.com.

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L'association Timiano Productions met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir.

L'association ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de l'association Timiano Productions ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

L'association Timiano Productions s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, l'association ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, l'association décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'association Timiano Productions n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. Données personnelles

Les informations concernant le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

7. Modification des CGU

L'association Timiano Productions se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur mise en ligne sur le site.

Il est donc conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible sur le site.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

Email : contact@associationtimianoproductions.com